Diverses catégories de transports.
Le contrat de transport est un contrat par lequel une personne appelée transporteur (le code de commerce l'appelle "voiturier") s'engage, envers une autre personne appelée expéditeur, s'il s'agit de marchandises, voyageur, s'il s'agit de personnes à déplacer d'un point à un autre, moyennant un certain prix, par un mode de transport déterminé, une marchandise ou une personne.
Il y a donc deux sortes de contrat de transport : le contrat de transport de marchandises et le contrat de transport de personnes. Ces deux contrats sont régis par des règles différentes et feront l'objet de deux chapitres distincts².
D'autre part, le mode de transport conduit à distinguer des contrats de transport soumis à des règles souvent très différentes suivant qu'il s'agit de transports terrestres, de transports fluviaux, de transports maritimes, de transports aériens. Nous n'examinerons que les transports nationaux et les transports internationaux, ces derniers étant régis, dans presque tous les cas, par des conventions internationales. Nous n'examinerons que les transports soumis au droit interne.
Il y aura lieu, également, de donner des indications sur des contrats annexes au contrat de transport : commission de transport, transit, agence de voyage.
Le contrat de transport est un contrat par lequel une personne appelée transporteur (le code de commerce l'appelle "voiturier") s'engage, envers une autre personne appelée expéditeur, s'il s'agit de marchandises, voyageur, s'il s'agit de personnes à déplacer d'un point à un autre, moyennant un certain prix, par un mode de transport déterminé, une marchandise ou une personne.
Il y a donc deux sortes de contrat de transport : le contrat de transport de marchandises et le contrat de transport de personnes. Ces deux contrats sont régis par des règles différentes et feront l'objet de deux chapitres distincts².
D'autre part, le mode de transport conduit à distinguer des contrats de transport soumis à des règles souvent très différentes suivant qu'il s'agit de transports terrestres, de transports fluviaux, de transports maritimes, de transports aériens. Nous n'examinerons que les transports nationaux et les transports internationaux, ces derniers étant régis, dans presque tous les cas, par des conventions internationales. Nous n'examinerons que les transports soumis au droit interne.
Il y aura lieu, également, de donner des indications sur des contrats annexes au contrat de transport : commission de transport, transit, agence de voyage.
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