Fracture du Bassin

Les fractures du bassin peuvent entraîner des lésions de l'appareil excréteur urinaire. Les mêmes précautions sont à prendre que pour les fractures de la colonne vertébrale : relevage et son transport doivent être assurer par les secours organisés.

Feux de Papier

Ils se déclarent fréquemment dans les rognures.
Quand le papier est en vrac à l'air libre, il donne rapidement les flammes, dans les sous-sols, il produit en brûlant une fumée asphyxiante qui exige l'emploi de l'appareil respiratoire.

Le papier en pile brûle difficilement, mais les piles s'écroulent fréquemment même après l'extinction.

Dans les fabriques de papiers peints, si le feu Le papier en pile brûle difficilement, mais les piles s'écroulent fréquemment même après l'extinction.éclate dans les séchoirs, il devient en peu de temps très violent.

Le papier absorbant rapidement l'eau projetée, son poids augmente dans de grandes proportions, il y a surcharge des planchers et danger d'écroulement.

La Constitution des Société Par Actions.

Généralités.

La constitution des sociétés par actions est plus complète que celle des sociétés par intérêts.
Cette constitution est d'abord soumise aux conditions générales de fond étudiées à propos des sociétés par intérêts (v. n° 216). Il suffira de remarquer que les actionnaires n'étant pas commerçants, il n'y a pas lieu d'exiger pour eux la capacité de faire le commerce mais qu'il faut l'exiger pour les commandités de la société en commandité par actions, car ils sont commerçants.

Mais, de plus, la constitution implique, surtout au cas d'appel public à l'épargne, une série de formalités complexes.
Nous verrons tout d'abord les règles de constitution puis les sanctions de ces règles.

I - Règles de la Constitution.

Distinction.-

Jusqu'au 1er avril 1967, toutes les sociétés par action étaient soumises au même régime de constitution. Ce n'est que depuis l'entrée en rigueur de la loi du 24 juillet 1966 qu'il faut distinguer suivant que la société fait ou non appel public à l'épargne, la constitution étant très simplifiée dans la négative. La société est réputée faire appel public à l'épargne (loi du 24 juillet 1966, art. 72) si elle a recours soit à des banques, établissements financiers ou agents de change, soit à des procédés de publicité quelconque.

(Par suite, la société sera également réputée faire appel public à l'épargne par le seul fait que ses titres seront inscrits à la cote officielle d'une bourse des valeurs).
En fait, à l'heure actuelle, presque toutes les sociétés par actions se constituent sans faire appel public à l'épargne.
Ce n'est que par la suite que les actions sont diffusées dans le public.

Feu de Plancher, de Cloison, de Mur en Pan de Bois.

Ces feux proviennent le plus souvent de vices de construction, notamment de pièces en bois placées au contact ou à proximité d'un conduit de fumée, ils sont généralement éteints au moyen de seaux d'eau ou au moyen de la  pompe à main ou du seau-pompe.

Le feu de plancher ou de cloison ne se révèle ordinairement que par la chaleur anormale de certaines parties ou par la fumée qu'on voit sortir des boiseries.

L'emplacement du foyer principal est reconnu au toucher ; il suffit alors d'enlever avec la hache, la hachette ou pince, le parquet, le carrelage ou le plâtre, pour mettre à nu, les pièces de bois et de jeter de l'eau sur les parties embrasées à mesure qu'on les découvre. Tout emplacement douteux doit être dégarni, car le feu saute parfois en laissant des intervalles.

Il faut avoir soin de préserver les poutres, les solives, les chevêtres, les poteaux, les sablières et principalement les points d'appui.

Le feu est complètement éteint lorsqu’aucun point ne présente plus de chaleur. En effet, il arrive souvent que le feu, ayant couvé plusieurs jours, ai sauté en laissant des intervalles intacts, jusqu'à des endroits éloignés du foyer principal.

En faisant le moins possible de dégâts, on n'hésitera donc pas à découvrir tout emplacement où l'on remarquera une chaleur suspecte.

Si une poutre brûlée repose sur un mur mitoyen, il faut la suivre au-delà de ce mur, car le feu peut se communiquer dans le local correspondant mitoyen.

On doit éviter de surcharger les planchers et on les fait étayer au besoin.

Même si l'extinction paraît totale, il est prudent de procéder à plusieurs rondes, à intervalles réguliers, dans les heures qui suivent , afin de s'assurer qu'aucune reprise de feu ne se produit.